Une bonne rentrée des classes, à préparer avant l'été! - particulier-employeur

La rentrée, il faut l'anticiper !

Si votre organisation familiale change en septembre, le contrat de la nounou de vos enfants doit peut-être évoluer aussi. Faites le point et les démarches nécessaires dès à présent pour partir en vacances sereinement.

Publié le 02/06/2021

Préparer la rentrée, c'est aussi modifier le contrat si besoin

Tina : « Mon enfant entre en maternelle en septembre et sa nounou ne le gardera plus toute la semaine mais seulement le soir et le mercredi. J’ai proposé la modification du contrat dès juillet. Elle a accepté. Je pars en vacances sereine car mon organisation pour la rentrée est bien définie. »

 

Si vous savez déjà que l’organisation de la garde de votre enfant va évoluer en septembre, pensez à en discuter avec la nounou dès maintenant. La conclusion d’un avenant est peut-être nécessaire. Il est préférable d’anticiper pour que la rentrée se passe plus tranquillement.

Quand modifier le contrat ?

Votre contrat doit correspondre à vos besoins. Lorsque ces derniers évoluent, en raison d’un changement de votre situation ou de votre organisation familiale, vous devez vous demander si cela peut avoir un impact sur le contrat de l’assistant maternel qui accueille vos enfants ou de la personne qui les garde chez vous.

L’obtention d’une place en crèche, l’entrée à la maternelle ou au CP, l’arrivée d’un nouvel enfant, un déménagement, une séparation, un changement de travail … Tous ces évènements sont autant de situations qui peuvent vous conduire à devoir modifier le contrat à la rentrée de septembre.

Le nombre d’heures de travail par semaine, ou de semaines de vacances par an, le planning et les horaires de garde, peuvent être impactés. Dans tous ces cas, il faut penser à modifier le contrat.

1ère étape : discutez-en avec le salarié

Les choses sont souvent plus simples quand on en parle. Prenez le temps de discuter avec le salarié pour lui exposer les modifications souhaitées et recueillir son premier avis sur la question. Vous n’êtes pas obligé de lui expliquer pourquoi vous avez besoin de ces changements, mais cela peut permettre une meilleure compréhension de la part du salarié.

Si vous embauchez un assistant maternel, il pourra vous indiquer s’il peut accueillir un enfant en périscolaire ou non en fonction de son agrément ; s’il est en capacité d’aller chercher votre enfant à la sortie de l’école, en fonction du temps de trajet et des autres enfants qu’il accueille …

Si la garde a lieu à votre domicile, une discussion peut vous permettre par exemple de savoir si les nouveaux horaires souhaités sont compatibles avec les autres emplois du salarié ou sa vie personnelle. Si vous êtes en garde partagée, faites aussi le point avec votre co-famille. Les nouveaux besoins des uns peuvent impacter ceux des autres. Il faut donc faire le bilan des attentes de chacun au mois de septembre.

Ces informations vous permettront de mieux apprécier la situation et de rédiger plus efficacement votre proposition de modification de contrat.

2ème étape : proposer la modification

Même si vous en avez parlé avec le salarié, vous devez lui faire une proposition officielle par écrit. Cela permet :

  • de confirmer toutes les modifications apportées au contrat pour que le salarié accepte ou refuse en toute connaissance de cause ;
  • de fixer le délai de réflexion imparti pour que le salarié vous donne sa réponse.

 

Prenez le temps de penser à tout :

  • un changement de votre organisation, c’est peut-être aussi un changement des fonctions du salarié (conduire les enfants à l’école en voiture, …)
  • un changement de temps de travail, c’est une évolution du salaire mensuel ;

 

Nous mettons à votre disposition un modèle de proposition de modification du contrat de travail dans notre Kit relation.

3ème étape : formaliser la modification

Votre salarié est d’accord pour modifier son contrat, bonne nouvelle !

Il ne vous reste plus qu’à formaliser ces changements en signant un avenant. Nous vous proposons un modèle d’avenant dans notre Kit relation.

 

Et en cas de refus ? Si votre salarié n’a pas accepté la modification de son contrat, nous vous expliquons en détails ce qu’il faut faire dans nos pages consacrées à cette thématique :

Clémence - Juriste

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